Véritable cataclysme qui modifia profondément et durablement le paysage du football européen, l’arrêt Bosman, célèbre au possible, reste pourtant une énigme pour de nombreux amateurs du ballon rond. Il est désormais temps, plus de 20 ans après, de comprendre ce qu’il s’est vraiment passé le 10 décembre 1995.
Le postulat de base peut sembler banal au premier abord : à l’aune de l’été 1990, un modeste joueur belge, Jean-Marc Bosman, arrive en fin de contrat. En litige avec le RFC Liège, il s’apprête à franchir les frontières du plat pays pour s’engager avec l’USL Dunkerque, alors en deuxième division française. Néanmoins, le RFC Liège sabote le transfert en réclamant une indemnité de élevée au club français.
Si pareille demande peut sembler être une hérésie pour nos cerveaux étriqués et nourris au bon lait du XXI ème siècle, il convient de contextualiser cette affaire : la règle, défendue par l’UEFA et imposée par nombre de fédérations de football européennes, était qu’un joueur professionnel de football ressortissant d’un État membre (à l’époque de la Communauté européenne, aujourd’hui de l’Union européenne), à l’expiration du contrat qui le liait à un club, ne pouvait être employé par une équipe d’un autre État membre que si cette dernière avait versé au club d’origine une indemnité de transfert, de formation ou de promotion.
Or, Jean-Marc Bosman, soutenu dans sa demande par le Danemark (??) ne l’entend pas de cette oreille. Il soutient ainsi auprès de la Cour de Justice des Communautés européennes (devenue depuis Cour de Justice de l’Union européenne) que cette mesure contrevient à la libre circulation des travailleurs ressortissants d’un État membre au sein de l’Union européenne. Pas d’inquiétude très chers Diezistas, nous n’allons pas rentrer dans le technique du droit européen. Il vous suffit simplement d’avoir à l’esprit que l’Union européenne a été créée pour instaurer un marché commun à ses États membres et qu’à cette fin, tant idéologique que pratique, elle a fait de la totale liberté de circulation le principe, et de l’entrave à cette liberté l’exception.
Ce que soutient Jean-Marc Bosman ne se limite pas à cette exigence d’indemnité qui, en elle-même, n’était plus d’une grande importance puisqu’à la parution de l’arrêt, en 1995, la plupart des fédérations européennes avaient retiré cette obligation. Il soulève, surtout, un point capital dans l’avenir du football européen, celui des clauses de nationalité.
En effet, il n’aura pas échappé aux aficionados de Football Manager et autres suiveurs du football européen qu’il existe des quotas limitant à 3 le nombre de joueurs étrangers dans une équipe, avec quelques divergences en fonction des fédérations. Aujourd’hui, cette mesure ne concerne quasiment plus que les joueurs asiatiques ou d’Amérique, du Sud ou du Nord (l’Afrique bénéficiant d’un régime spécial).
Jean-Marc Bosman, probablement dans une volonté de rentabiliser au maximum la longue procédure judiciaire qui se présentait à lui et qui allait le mobiliser pendant 5 longues années, a donc soulevé cette problématique. Ainsi, il arguait, de nouveau, que ces clauses contrevenaient à la libre circulation des travailleurs ressortissants d’un État membre au sein de l’Union européenne.
À nouveau, point de technique dans notre présent développement. Sachez simplement, aimable lecteur, qu’il est possible, sous conditions, de justifier des entraves à la libre circulation au sein de l’Union européenne. C’est ce à quoi s’attèle l’UEFA.
À cet effet, son premier argument est moral : lesdites clauses serviraient “à préserver le lien traditionnel entre chaque club et son pays, qui revêtirait une grande importance pour permettre l’identification du public avec son équipe favorite et assurer que les clubs participant à des compétitions internationales représentent effectivement leur pays”. L’Inter d’hier ou le Manchester United d’aujourd’hui riraient bien d’une telle phrase!
Les second et troisième argumentaires nous intéressent plus. Ils relèvent de la réalité du football moderne. L’UEFA argue de la nécessité de ces clauses pour “créer une réserve de joueurs nationaux suffisante pour mettre les équipes nationales en mesure d’aligner des joueurs de haut niveau dans tous les rôles de l’équipe”. Enfin, et c’est là que le bat blesse, ces clauses contribueraient “à maintenir l’équilibre sportif entre les clubs en empêchant les plus riches d’entre eux de s’attacher les services des meilleurs joueurs”.
L’UEFA avait senti le coup venir. Elle avait senti que la suppression de pareilles clauses allait entraîner un déferlement des meilleurs joueurs vers les meilleurs championnats dans un premier temps, puis exclusivement dans les plus grands clubs ensuite. Les Serbes, les Portugais, les Néerlandais et autres Ecossais tremblaient terriblement des genoux à l’idée de voir leurs championnats se faire dépouiller.
La Cour de Justice balaya d’une traite l’argumentaire de l’UEFA. Elle releva qu’il n’existe aucune limite aux transferts entre les régions, les villes ou entre les fédérations dans le cas du Royaume-Uni pour détruire l’idée de lien traditionnel soulevée par l’UEFA. Juridiquement, c’est parfaitement valable.
Par la suite, la Cour note que si les équipes nationales doivent être composées de joueurs ayant la nationalité du pays concerné, ces joueurs ne doivent pas nécessairement être qualifiés pour des clubs de ce dit pays. Autrement dit, pas besoin de jouer en Bundesliga pour jouer avec la Manschaft.
Enfin, et c’est ici que l’argumentaire européen trouve ses limites, la Cour affirme que les clauses de nationalité, qui empêcheraient les clubs les plus riches d’engager les meilleurs joueurs étrangers, “ne sont pas aptes à atteindre cet objectif, dès lors qu’aucune règle ne limite la possibilité pour ces clubs de recruter les meilleurs joueurs nationaux, laquelle compromet tout autant cet équilibre”.
Grave erreur. Un même club national ne peut, à lui seul, recruter absolument l’ensemble des bons joueurs du pays. À ceux qui avanceraient l’argument du Bayern Munich, il convient de rappeler que de l’effectif actuel, Javi Martinez, Rafinha, Alaba, Ribery, Robben, James Rodriguez, Vidal, Tolisso, Coman et Lewandowski sont tous étrangers. 10 étrangers pour seulement 3 places donc.
Ainsi, et par sa décision, la Cour de Justice a condamné les fédérations nationales à retirer l’ensemble des mesures précitées, à savoir l’exigence d’une indemnité pour le transfert d’un joueur libre et les clauses de nationalité (exclusivement pour ceux qui ont un passeport d’un pays membre de l’Union européenne, évidemment).
Les conséquences de cet arrêt furent considérables. Le football portugais en est mort, la victoire de Porto en 2004 constituant une faille dans l’espace temps. Le football européen de l’Est, les Croates, Serbes et Roumains ont tous rendu l’âme. Le football français s’est fait dépouiller. Le football néerlandais s’est écroulé. Les prix des transferts ont explosé. Depuis lors, les mêmes noms reviennent sans cesse à l’heure de faire la liste des vainqueurs de la Ligue des Champions avec le FC Barcelone, le Real Madrid, Manchester United ou le Milan AC. Qui se souvient de l’Étoile Rouge de Belgrade? Qu’est devenu le grand Ajax d’Amsterdam? Quid de Goteborg? Du Celtic, des Glasgow Rangers?
Jean-Marc Bosman signa finalement à l’Olympique Saint-Quentin en 1990. Il acheva sa modeste carrière au plat pays et, après avoir essuyé 15 ans de dépression, a dû affronter les affres du chômage et de la précarité. À 53 ans, sa vie est brisée. Le football authentiquement européen, lui, est mort.
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